FORME – OBJET – DUREE – SIEGE SOCIAL

Article 1 : FORME

L’association :

Les Archers Nazairiens

Est la continuité de l’Association  « SNOS Tir à l’Arc » :

Association conforme à la loi du 1 juillet 1901, déclarée en Préfecture le 16 juin 1995

n° de récépissé : 0443009149 (3/09149) et publiée au J.O. N° 3008 du 19/07/1995.              .

Elle est affiliée à la Fédération Française de Tir à l’Arc (FFTA) sous le numéro : 1244024.

Elle a l’agrément de jeunesse et sports n° 44S1060 du 1 décembre 1995.

Elle fait suite à la restructuration de 1995 de l’association Saint-Nazaire Omni-Sport créée en 1946 dont elle était une section spécialisée en Tir à l’Arc depuis 1958.

Suite à son assemblée générale extraordinaire du 16 juin 2018 : Elle quitte le SNOS Partenaires et ne peut donc plus utiliser le nom SNOS et devient : « Les Archers Nazairiens ».

Article 2 : OBJET

L’association « Les Archers Nazairiens » a pour objet la pratique, le développement et l’enseignement du Tir à l’Arc dans le cadre des statuts et règlements de la Fédération Française de Tir à l’Arc.

A cet effet, l’association organise des entrainements, compétitions, manifestations sportives et toutes activités et initiatives extra-sportives nécessaires à sa promotion et à sa prospérité.

L’association s’interdit toute manifestation,  toute discussion présentant un caractère politique ou confessionnel,  ou toute disposition présentant un caractère discriminatoire dans l’organisation et dans la vie de l’association.

 En l’occurrence le port de tout signe ostentatoire d’appartenance à une religion, à un mouvement confessionnel, politique ou sectaire est prohibé en tout lieu de l’exercice des activités ordinaires de l’Association et de ses associations affiliées.

L’association « Les Archers Nazairiens » est affiliée à la FFTA sous le n° 1244024, elle s’engage à se conformer entièrement aux statuts  et aux règlements de la FFTA ainsi que des comités régionaux et départementaux.

Article 3 : DUREE

La durée de l’association est illimitée

Article 4 : SIEGE SOCIAL

Son siège social est situé : Maison des sports, 25 avenue Pierre de Coubertin, 44600 – SAINT-NAZAIRE. Il peut être transféré en tout autre lieu sur décision du Conseil d’Administration de l’association, la ratification devant être faite par la plus proche Assemblée Générale.

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